Conditions Générales de Vente

Les conditions générales de vente décrites ci-dessous ont pour objet de
régir l’ensemble des relations contractuelles entre l’entreprise « BVANCONCEPT
» dont le siège est :

BVAN-CONCEPT
7 rue des primevères
65690 BARBAZAN-DEBAT

1. Commande

Nous effectuons sur demande un devis personnalisé gratuit. Le devis est
généralement envoyé sous 48h (hors week-end et jours fériés).

2. Transaction

Lorsque que vous acceptez le devis, il doit être retourné signé avec la
mention « bon pour accord » à l’adresse suivante
bvanconcept@gmail.com.

Nous demandons un acompte d’un montant de 50% du montant final afin
de valider les dates et lancer la commande des pièces. Le règlement peut
être effectuer par virement bancaire ou chèque bancaire. Le RIB de
l’entreprise est présent sur chaque devis envoyé.

Pour toute annulation de commande l’acompte ne sera pas remboursé.
De plus si les dates prévues sont déplacées sur la demande du client, nous
vous proposerons le prochain créneau de disponible au moment de la
demande de report par le client (pouvant aller jusqu’à plusieurs mois).

3. Délais

Bvan-concept bloque le créneau lorsque le devis a été retourné avec
l’acompte. Sans ces deux éléments, le créneau ne peut pas être réservé.
Le délai d’aménagement est en fonction du travail à faire mais comptez 3
semaines pour un aménagement complet (+- 1 semaine).

4. Garantie aménagement

L’aménagement est garantie 3 mois pour une utilisation normale et les
accessoires 1 an même pour nos véhicules vendus aménagés.

Toutes personnes externes modifiant les caractéristiques du véhicule se
verra annuler toute garantie.

Merci de conserver la facture pour faire valoir votre garantie. Passez-moi
un coup de fil en cas de soucis, et nous trouverons un arrangement rapide.

5. Garantie contractuelle

Nos véhicules en vente proviennent du territoire français. Les véhicules
sont révisés, homologués VASP, et vendus avec un contrôle technique OK
de moins de 6 mois. Il n’y a pas de garantie contractuelle sur nos véhicules.

6. Responsabilité

BVAN-CONCEPT n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages
liés à un environnement inadapté au produit, ou découlant d’une mauvaise
utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du produit, que ce soit sur les
aménagements ou la vente de véhicules aménagés.

Il revient à l’utilisateur du véhicule de faire vérifier par un organisme certifié
que l’installation est conforme aux normes des véhicules de loisirs
notamment à L’EN 1646-1 / EN 721 /
EN 1648-2 / EN1949.

Un changement de type mine donc de carte grise devra ensuite s’opérer
après vérification de la DREAL compétente. Nous proposons un pack
homologation pour ceux qui souhaite faire homologuer leur véhicule. Nous
ne proposons pas l’homologation dans le pack aménagement proposé.